Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVANAT
K+S KALI France

Numéro de dépôt :
4563595
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
NOVANAT de K+S KALI France

Présentation de la marque NOVANAT

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par K+S KALI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est K+S KALI France domicilié(e) 5 Rue Gaston Boyer - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque NOVANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVANAT arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

K+S KALI France a également déposé les autres marques suivantes : Nutri-Pâtures , Nutri-Cultures


K+S KALI France - 5 Rue Gaston Boyer - 51100 - Reims - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur François-Guillaume LASSEMBLEE-LEON - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais; préparations pour l'amendement des sols.